Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) STUMPF FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'OURS BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STUMPF FRERES domicilié(e) 65 rue du Maréchal Foch, 67380 LINGOLSHEIM (dossier no 2176877) - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 502 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2176877) - France.
La marque L'OURS BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OURS BLANC est expirée depuis le 20 juillet 2010.
STUMPF FRERES a également déposé les autres marques suivantes : BIRCKEL FRERES
STUMPF FRERES (Société Anonyme) - 65 rue du Maréchal Foch, 67380 LINGOLSHEIM (dossier no 2176877) - France - SIREN 588502880
CABINET NUSS - (dossier no 2176877) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176877 - Publication au BOPI 2000-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477852 - Publication au BOPI 2008-07-23
Inscription le 1 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471447 - Publication au BOPI 2008-02-01
Des viandes, poissons, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;des conserves alimentaires en tous genres, salaisons, des betteraves rouges et plus généralement des légumes frais et secs;des fruits frais et secs;des beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, des cornichons, pickles, choucroutes, moutardes et autres condiments, vinaigres, sel, épices, levures; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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